Marie-Hélène Pere
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
PERE (Marie-Hélène), épouse HOST
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Castelnaudary
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020378528
(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 2009
13/03/2009
De:
Pere (Marie-Hélène), épouse Host
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Castelnaudary
Groupe:
Tribunal d'instance de Castelnaudary
date_debut
=
"
2000-06-01
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Castelnaudary
"
JORFTEXT000000583622
(source JORF)
nomination
12 Juillet 2000
12/07/2000
De:
Pere (Marie-Hélène), épouse Host
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pamiers
date_debut
=
"
2000-02-14
"
greffier
tribunal
tribunal_instance
=
"
Pamiers
"
suppleant
JORFTEXT000000583622
(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 2000
12/07/2000
De:
Pere (Marie-Hélène), épouse Host
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pamiers
Remplace:
Mme Haulier
Groupe:
Tribunal d'instance de Pamiers
date_debut
=
"
1999-02-23
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Pamiers
"
suppleant
JORFTEXT000000760543
(source JORF)
nomination
09 Juin 1999
09/06/1999
De:
Pere (Marie-Hélène), épouse Host
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
date_debut
=
"
1998-09-07
"
greffier
tribunal
tribunal_instance
=
"
Millau
"
JORFTEXT000000571990
(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 1998
18/08/1998
De:
Pere (Marie-Hélène), épouse Host
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Millau
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel
=
"
Montpellier
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Millau
"
JORFTEXT000000747130
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996
De:
Pere (Marie-Hélène), épouse Host
tribunal d'instance de Millau
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
JORFTEXT000000349011
(source JORF)
inscription
23 Mars 1990
23/03/1990